Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE ANGERS
Société Anonyme d'Economie Mixte S.E.R.C.A.

Numéro de dépôt :
1640494
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/10/1998

Présentation de la marque TELE ANGERS

Déposée le 14 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) d'Economie Mixte S.E.R.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TELE ANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) d'Economie Mixte S.E.R.C.A domicilié(e) Hôtel de Ville - B.P. 3527, 49035 ANGERS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BRUEZIERE - France.

La marque TELE ANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE ANGERS est expirée depuis le 14 octobre 1998.

d'Economie Mixte S.E.R.C.A a également déposé les autres marques suivantes : TéléCité Angers , TV 10 , TV 10 ANGERS


Société Anonyme d'Economie Mixte S.E.R.C.A. - Hôtel de Ville - B.P. 3527, 49035 ANGERS Cédex - France


Yves BRUEZIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Programmes audiovisuels destinés à la diffusion télévisée, programmes audiovisuels de communication, programmes télématiques.Services de publicité radiophonique et télévisée, diffusion d'annonces publicitaires, d'annonces pour particuliers (y compris des annonces Offres d'Emploi), locations d'espaces publicitaires, distributions d'échantillons publicitaires.Services et financements pour des opérations de mécennat et de parrainage.Organisation de loteries, de collectes de bienfaisance.Locations de bureaux, de studios d'enregistrements pour l'image et pour le son, de plateaux de tournages.Subventions pour la création culturelle.Agence de presse et d'information.Diffusion de programmes et d'émissions radiophoniques, télévisés ou cinématographiques.Services téléphoniques, télématiques ou transmissions de messages par voie télématique.Services de prises de commandes commerciales par téléphone ou par télématique.Divertissements radiophoniques et télévisés.Production et co-production d'émissions, de montages de programmes radiophoniques, télévisés et cinématographiques.Locations d'appareils de reproduction de l'image et du son,locations d'enregistrements radiophoniques et audiovisuels, locations de postes de radio et de télévision.Organisations de concours en matière d'éducation, de divertissements télévisés.Services rendus par des studios de télévision.Locations d'appareils électriques, locations de décors, de costumes, reportages télévisés, photographiques ou cinématographiques. Bureaux de rédaction

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.